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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERMINIERE DE L'OUEST
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APPATS D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPATS D'OR
"VERMINIERE DE L'OUEST" (S.A.)

Numéro de dépôt :
95557379
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque APPATS D'OR

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) VERMINIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPATS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERMINIERE DE L'OUEST domicilié(e) Lieudit "La Lande", TREMBLAY, 35460 ST-BRICE EN COGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 425 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. "SOCIETE D'AVOCATS P. OSTERMEYER-A. DANIEL-J. DUMOULIN" - France.

La marque APPATS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPATS D'OR est expirée depuis le 3 février 2005.

VERMINIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : La X60 L'ALLIÉE DE VOTRE ÉLEVAGE , FIFISES , LE DAMIER , (Marque figurative) , Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507 , VERMICASTERS , MILPRISES , LE RAVAGEUR


"VERMINIERE DE L'OUEST" (S.A.) - Lieudit "La Lande", TREMBLAY, 35460 ST-BRICE EN COGLES - France - SIREN 348425604


S.A. "SOCIETE D'AVOCATS P. OSTERMEYER-A. DANIEL-J. DUMOULIN" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

- articles et accessoires pour la pêche à savoir attirail de pêche - farines et préparations faites de céréales - amorces et appâts vivants pour la pêche ; Aliments pour les animaux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.